DÉPARTEMENT VIRTUEL DES RH – RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES SOCIAUX : RÉGIMES DE PENSION ET REER

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Rémunération et avantages sociaux

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Il y a deux principaux types de régimes de pension traditionnellement offerts : les régimes de pension à prestations déterminées et les régimes de pension à cotisations déterminées. Chacun offre aux entreprises des avantages et des coûts structurels différents. Là encore, avant de décider si on doit offrir un régime de pension et, si oui, quel type, il est important d'en discuter avec les spécialistes en assurance et avantages sociaux et avec votre comptable. Beaucoup d'organisations ont décidé de ne plus offrir de régime de pension. À la place, elles préfèrent participer aux contributions de l'employé, parfois en versant la même contribution que lui, à des REER collectifs ou individuels.

Régime de pension à prestations déterminées

Un Régime de pension à prestations déterminées (RPD) est une pension qui verse aux employés un montant annuel fixe pendant leur retraite. Les contributions sont en général déterminées selon une formule précise. La formule est basée sur ce que la rente de retraite des participants devrait être; pour cela, elle s'appuie en général sur son niveau de revenu et ses années de service. Quand la retraite arrive, la rente déterminée par le régime est payable, quelles que soient les fluctuations des investissements.

Avec ce type de régime, l'employeur est exposé à des futures demandes de financement, si les investissements effectués dans le cadre du régime sont négatifs. Beaucoup d'organisations ont des RPD largement sous-financés. Cela risque de leur créer des difficultés financières importantes dans les années à venir. C'est pourquoi de moins en moins d'employeurs offrent ce type de régime. Beaucoup d'organisations qui offrent des RPD mettent fin à leur participation et proposent un régime alternatif à leurs nouveaux employés.

Régime de pension à cotisations déterminées

Dans le cas d'un Régime de pension à cotisations déterminées (RCD), les contributions au régime sont prédéterminées, qu'il y ait des bénéfices ou non. Quand ce type de régime, les employés peuvent verser des contributions ou non. La structure de ce régime demande que les employeurs contribuent au nom des employés. Pour que le régime soit reconnu et considéré comme un régime de pension enregistré, les dispositions de la Loi de l'impôt sur le revenu du Canada exige que les employeurs contribuent au moins 1 % du salaire des employés.

La pension qu'un employé recevra du RCD après la retraite dépend de plusieurs facteurs, comme le montant des contributions, le nombre d'années de participation au régime et le rendement des fonds investis.

Les RDC deviennent plus populaires que les RPD, car ils offrent à l'employeur plus de souplesse, ainsi que des coûts de planification et de paiement de la pension déterminés. Comme les paiements sont fixes avec ce type de régime, les dépenses mensuelles de l'entreprise sont plus faciles à calculer, ce qui permet de toujours connaître le montant des cotisations à verser.

Les régimes de REER collectifs

Avec les régimes de REER collectifs, l'employeur a un régime préétabli dans lequel les employés peuvent verser des contributions sous forme de retenues salariales. L'employé peut décider du montant de la cotisation qu'il va verser chaque année. L'employeur s'occupe alors de prélever le montant et de le soumettre à l'administrateur du régime. La contribution est ensuite déposée dans le compte individuel de l'employé et investi comme il est convenu. Les employeurs ont beaucoup de choix parmi les prestataires de régimes de REER collectifs. Certains régimes permettent aux employeurs de faire des contributions équivalentes à celles que versent les employés, ou des cotisations préétablies.

La grosse différence - et le gros avantage - quand l'employeur offre ce type de régime, c'est qu'il permet à l'employé de réaliser une épargne fiscale immédiate associée aux contributions au RRER, au lieu d'avoir à attendre de recevoir leur remboursement d'impôt. Ceci n'est pas possible avec un régime de REER individuel. Les contributions collectives aux REER sont en effet calculées avant impôt. Le montant des retenues fiscales prélevées par l'employeur est donc calculé après avoir déduit la contribution collective aux REER du revenu imposable. Cela offre donc une épargne fiscale instantanée.

Autres programmes

Il existe d'autres programmes qui sont en général offerts uniquement aux cadres de direction, comme les régimes de participation différée aux bénéfices. Il n'est pas très courant de trouver ces régimes dans les petites et moyennes entreprises. Les prestataires de régimes de pension et de retraite peuvent offrir plus d'informations sur ce sujet et sur les régimes présentés ci-dessus.